Mentions
légales

Nom du site web : Le Cercle de la Donnée
Adresse : 44 avenue des Champs Elysées 75008 PARIS
Propriétaire : Le Cercle de la Donnée, association loi 1901
Responsable de publication : Arnaud Tanguy
Conception et réalisation : Intersection Conseil & Création / In a Nutshell
Animation : Le Cercle de la Donnée
Hébergement : OVH, 2 rue Kellerman 59100 ROUBAIX

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Pour exercer vos droits auprès du Cercle, vous pouvez écrire à : contact@lecercledeladonnee.org

1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992

2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957

3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995

4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle